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Bienvenue sur le site officiel du SIEEEN

Le Syndicat Intercommunal d'Énergies d'Équipement et d'Environnement de la Nièvre intègre différentes compétences structurées en quatre pôles : les énergies, l'e-administration, l'équipement et l'environnement. Acteur majeur du développement durable de la Nièvre, le SIEEEN intervient pour améliorer le cadre de vie des Nivernais depuis 1946.

 

En bref ! l'actu des services du SIEEEN

Juillet-Août 2014

 

Énergies

 

Service Électricité

 

Le 21 juillet, le SIEEEN a démarré les travaux de rénovation et de mise en valeur de la partie supérieure de la collégiale de Clamecy. Les mobiliers et éclairages défectueux et vétustes seront remplacés avec intégration de lampes LED. Grâce à ce choix, la commune pourra réduire sa consommation d'énergie dédiée à l'illumination de la collégiale de 32 %. Cette opération, d'un montant 88 500 € TTC (participation communale de 36 500 € TTC), fait suite à l'aménagement de la place de la mairie qui avait permis de traiter la partie inférieure de la collégiale. Ce chantier sera livré durant la première semaine de septembre.
 

Réseaux de chaleur

 

Suite au transfert de compétence de la mairie d'Entrains-sur-Nohain pour la réalisation d'un réseau de chaleur, le SIEEEN a lancé le projet. La maison de retraite communale ayant signifié son accord, sera raccordée au réseau. L'étude d'exécution du projet doit démarrer en septembre, les travaux étant prévus pour mars 2015. La chaufferie d'Entrains-sur-Nohain (600 kW bois pour 450 ml de tranchée) alimentera en chauffage 7 bâtiments. Il représentera un investissement de

1 050 000 € HT.

 

SCEEP

 

Formation en alternance

Le SCEEP procède actuellement au recrutement d'un nouvel apprenti en Bac Pro électrotechnique. Le précédent candidat, bachelier en juin dernier, a intégré les services d'ERDF à Châlon-sur-Saône pour préparer un BTS en alternance.

 

Entretien et maintenance des installations photovoltaïques

Les agents du SCEEP assurent désormais la maintenance des 9 sites photovoltaïques dont le SIEEEN assure l'exploitation. Ils ont profité des vacances scolaires pour entretenir l'installation photovoltaïque de 27 m2 intégrée à la toiture du préau de l'école maternelle de Lormes.

 

Renouvellement de marchés

Le 25 juillet, la commission d'appel d'offres a statué sur le renouvellement du marché matériel pour la maintenance de l'éclairage public des collectivités nivernaises. Ce marché est régi par un accord cadre de quatre ans qui arrive à son terme en 2015.

 

Optimisation de l'éclairage public des communes du PNR du Morvan

Après avoir réalisé les diagnostics énergétiques des 50 communes nivernaises du PNR du Morvan et de la communauté de communes de Vaux-d'Yonne, le SIEEEN a lancé, en juin, un marché pour remplacer les commandes d'éclairage public vétustes par des horloges astronomiques. Ce marché porte sur l'installation de 150 horloges astronomiques au total : 117 équiperont communes du PNR et les 33 restants la commune de Clamecy.

 

Gestion des feux tricolores en été

Le SCEEP est souvent sollicité par les communes nivernaises pour interrompre ou mettre en orange clignotant les feux tricolores lors des manifestations culturelles et sportives et lors des travaux de voiries en période estivale. Pour optimiser son service d'astreinte et d'assistance aux collectivités, le service technique du SIEEEN a décidé de mettre en place des horloges calendaires programmables. Cette procédure a été mis en œuvre sur la commune de Fourchambault notamment afin de faciliter la réfection des voiries.

 

Équipement

 

Patrimoine et énergies

 

Réaménagement des bureaux du SIEEEN

Le SIEEEN réaménage ses locaux situés au n° 8 de la place de la République afin de disposer de l'ensemble de ses services en un même lieu. Après extension des bureaux, le service Déchets Ménagers déménagera de la place de l'Hôtel de ville et intégrera de nouveaux bureaux. Les services Électricité, Patrimoine et Énergies seront restructurés et regroupés sur des plateaux techniques. Le service Patrimoine et Énergies instruit le dossier de consultation des entreprises, laquelle sera lancée en septembre. Ce chantier d'une durée de 12 à 14 mois devrait démarrer en janvier 2015.

 

Fin des tarifs réglementés et groupement d'achat d'énergies

Avec l'ouverture du marché de l'électricité et du gaz naturel à la concurrence, certains tarifs réglementés de vente fixés par les pouvoirs publics et proposés par les fournisseurs historiques, sont appelés à disparaître. Sont concernés à partir du 1er janvier 2015 : les sites consommant plus de 200 MWh/an pour le gaz ; à partir du 1er janvier 2016, les sites consommant plus de 36 kVA/an (tarifs jaune et vert) pour l'électricité et plus de 30 MWh/an. Pour proposer aux collectivités de meilleurs tarifs d’achat, les 4 syndicats d'énergie de la Région Bourgogne ont décidé de constituer un groupement d'achat à l'échelle régionale. Le SIEEEN, coordonateur du groupement d'achat, recense actuellement sur la Nièvre les collectivités ou établissements qui souhaiteraient s’inscrire dans la démarche.


Diagnostic obligatoire de la qualité de l'air intérieur

À partir du 1er janvier 2015, tout établissement public d'accueil collectif d'enfants de moins de 6 ans, des personnes âgées, des malades ou handicapés, a pour obligation de surveiller la qualité de l'air intérieur. Pour permettre aux collectivités de bénéficier du meilleur tarif et faciliter la réalisation des diagnostics de la qualité de l'air dans les établissements publics de la Nièvre, le SIEEEN a lancé un groupement d'achat pour faire le choix de bureaux d’étude spécialisés.

 

Audit énergétique global (AEG)

Dans le cadre du projet de Territoire à énergie positive (TePos), les communautés de communes des Vaux-d'Yonne et Entre Nièvre et Forêts ont rejoint la démarche d'audit énergétique global initiée par le SIEEEN. Les 10 communes de la communauté des communes des Vaux-d'Yonne ont déjà été auditées. La vingtaine de communes de la communauté de communes d'Entre Nièvre et Forêts vont bientôt bénéficier d'un pré-diagnostic énergétique. Rappelons que l'audit énergétique global inclut un pré-diagnostic et un suivi énergétique sur 5 ans désormais assurés par le service Patrimoine et Énergies. Cette opération aide à définir et analyser l'ensemble des consommations et dépenses énergétiques du patrimoine des communes nivernaises. Elle identifie les dérives et les postes énergivores, permet de corriger les anomalies d'abonnement et de puissance souscrites, de programmer des travaux à court, moyen et long termes ou des études complémentaires afin de mieux maîtriser les consommations. À ce jour, 70 communes ont été auditées en Nièvre.

 

Acquisition de nouveaux matériels

Le service Patrimoine et Énergies a fait l'acquisition de nouveaux instruments pour contrôler les débits de ventilation ainsi que d'un enregistreur de puissance électrique pour réaliser le diagnostic complet des installations électriques. Le SIEEEN assure différentes prestations pour le compte des collectivités dans le cadre de leur accompagnement énergétique sur cinq ans. Les études de thermographie permettent de mettre en évidence les défauts d'isolation, points de condensation sur les murs, les problèmes au niveau des planchers chauffants et de l'étanchéité des menuiseries et la détection d'anomalies de connectique sur les armoires d'éclairage public. Les communes ayant déjà réalisé un audit énergétique global (AEG) bénéficient d'une prestation à moitié prix, soit 340 € HT par tranche de

1 000 m2. Afin d'optimiser le bilan énergétique annuel du patrimoine bâti audité, le Syndicat réalise également différentes mesures en posant des enregistreurs (température, humidité, puissance), des sondes CO2 et des débitmètres. A votre demande, le service peut ainsi procéder à des mesures électriques ou d’air.

 

SITEC

 

Nouveau marché matériels

Le nouveau marché d'acquisition de matériels (ordinateurs, scanners, imprimantes, serveurs, unités de sauvegarde externes...) pour le compte des collectivités a été attribué, le 2 juillet. La gestion des commandes est de nouveau pleinement opérationnelle au SIEEEN.

 

Marché pour l'acquisition de données géographiques

Le SIEEEN a lancé un marché, suite au sondage qu'avait fait le SITEC, pour l'acquisition de données géographiques dans le cadre de la nouvelle réglementation DT-DICT. Le service rencontre depuis le mois de juin les collectivités intéressées par la détection de leurs réseaux ou les remontées des zones d'emprise dans le Guichet Unique.

 

149 personnes formées depuis janvier 2014

Depuis janvier 2014, 149 le SITEC a formé 149 personnes. Les formations se déclinaient ainsi :
- Spécificités PES V2 : 14 journées, 64 personnes (31 HOL, 33 BL), pour 68 collectivités
- Paie Horizon On Line (HOL) : 3 journées, 16 personnes
- Comptabilité Horizon On Line : 4 journées, 21 personnes
- Paie e-Magnus Berger-Levrault (BL) : 6 journées, 14 personnes
- Comptabilité e-Magnus Berger-Levrault (BL) : 7 journées, 24 personnes
- Grc e-Magnus Berger-Levrault : 4 journées, 10 personnes

 

Environnement

De juillet à septembre, le SIEEEN décline sur le territoire « le Village de la réparation » en partenariat avec la Chambre de métier et de l'artisanat de la Nièvre. Cette opération de communication destinée au grand public vise à proposer une alternative à l'action de jeter et à promouvoir le savoir-faire des artisans des villages qui accueillent l'animation.

 

Le Village de la réparation est construit autour de quatre stands : vélo, ordinateur, motoculture de jardinage et mobilier. Un ambassadeur du tri et de la prévention intervient sur chaque stand pour expliquer aux visiteurs comment éviter de jeter les objets grâce au don, à la revente, la customisation, la réparation, l'entretien régulier et au détournement.

Cette année, le Village de la réparation abordera également la thématique « vêtements » avec la présence sur les stands du Relais. Cette entreprise d'insertion récupère les vêtements usagers en vue de les redonner, recycler ou revendre. Un atelier couture sera en outre proposé à Decize durant le festival Festirue ; le grand public pourra faire le plein d'idées de customisation de vêtements. Un défilé de mode à partir de vêtements récupérés est aussi à l'étude.


Le Village de la réparation se tiendra :
- Le 02 septembre à Moulins-Engilbert lors de la foire
- Le 14 septembre au festival Festirue à Decize

 

Communication

 

Rapport d'activité 2013

Le rapport d'activité du SIEEEN a été édité début juillet. Ce document présente le bilan complet de l'activité des services sur l'année 2013. Il a été adressé par courrier aux collectivités nivernaises ainsi qu'aux entreprises et partenaires du Syndicat.

 

Amicale du SIEEEN

 

Challenge Bouge Ta boîte

Le SIEEEN a terminé deuxième au challenge sportif Bouge Ta Boîte organisé par la Jeune chambre économique de la Nièvre, le 14 juin dernier. Les 4 agents représentant le Syndicat ont participé à cet événement qui comprenait cette année plusieurs défis : une course de relais, une épreuve de force, un parcours d'obstacle, un marathon cardio, une balle aux prisonniers et une résolution d'énigmes. Bouge Ta Boîte a pour objectifs de créer du lien entre les entreprises, favoriser la mise en place de passerelles entre le monde économique et la formation.
 

Juin 2014

Énergies

 

Service Électricité

 

Diagnostic de l'éclairage public de Prémery

 

Après la communauté de communes des Vaux-d'Yonne, le service Électricité a terminé le diagnostic de l'éclairage public de la commune de Prémery, début juin. Réalisé dans le cadre du TePos (Territoire à Énergie POSitive), cet audit exhaustif permet aux élus d'avoir un état des lieux précis de leur éclairage public et d'amorcer une réflexion pour son optimisation. Le SIEEEN formule dans ce sens différentes propositions aux communes urbaines et rurales pour leur permettre de faire des économies d'énergies (adaptation des abonnements, installation d'horloges astronomiques en remplacement des horloges mécaniques, suppression des ballons fluorescents pour soutenir les échéances réglementaires de 2015 et optimisation de l'éclairage public). Ancienne ville industrielle du Département, la commune de Prémery compte 727 luminaires à forte puissance dont 250 ballons fluorescents et 36 boules encore en fonctionnement. Une fois les travaux réalisés, elle pourra réaliser au minimum 50 % d'économie d'énergie. Le retour sur l'investissement est estimé à 4 ans.

 

SCEEP

 

Maintenance des feux tricolores du barrage de Pannecière

 

Retenu après consultation, le SIEEEN a signé une convention avec l'EPTB Seine Grands Lacs pour la maintenance des feux tricolores au barrage de Pannecière. Le contrat, signé mi-juin, prévoit la révision globale annuelle ; il inclut le nettoyage, les vérifications électrique et mécanique, le dépannage et la remise en service des feux.

 

Nouvelle convention Recylum

 

Fin juin, le SCEEP a signé une nouvelle convention avec Recylum, l'éco-organisme chargé de la collecte et du recyclage des équipements électriques. Le système de collecte sera modifié pour limiter la manipulation des lampes et lanternes en amont. Les conteneurs en carton avec alvéoles destinés à la récupération des lampes usagées seront remplacés par des bacs en plastique. Le SCEEP sera équipé également de bacs en acier pour la récupération des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) tels que les lanternes.

 

Apprentissage au SCEEP

 

Un apprenti du SCEEP s'est présenté, en juin, aux épreuves du Bac Pro Électrotechnique. Le responsable du service l'a recommandé pour le sérieux dont il a fait preuve durant les trois années d'apprentissage. S'il obtient son Bac, il intégrera les services d'ERDF à Châlon-sur-Saône afin de préparer un BTS en alternance.

 

Réseaux de chaleur

 

Un second réseau de chaleur à Varzy

 

Après présentation à la nouvelle équipe municipale de Varzy du projet de construction d'un second réseau de chaleur, le SIEEEN a démarré l'étude de faisabilité à la mi-juin. Deux options sont envisagées :

- un périmètre restreint, avec un réseau de chaleur de 2x200 kW bois pour 300 mètres de linéaire de réseau qui chaufferait des bâtiments communaux.

- un périmètre étendu, avec un réseau de chaleur de 800 kW bois pour environ 1 km de linéaire de réseau qui alimenterait en chauffage une maison de retraite, un lycée et un château.

 

Selon les premières estimations du SIEEEN, la seconde option serait la plus avantageuse. Les abonnés réaliseraient entre 20 et 25 % d'économies sur leur facture d'énergie contre 10 % pour la première des solutions.

 

Équipement

 

Patrimoine et énergies

 

Réception du gymnase de Coulanges-lès-Nevers

 

Le SIEEEN avait démarré, en juillet 2013, la réhabilitation et l'extension du gymnase André Malraux à Coulanges-lès-Nevers. Réceptionné le 02 juin, le chantier incluait la mise aux normes des vestiaires et sanitaires, la création d'une accessibilité pour les personnes à mobilité réduite entre les vestiaires et le stade, le renforcement de l'isolation extérieure du bâtiment, le remplacement des menuiseries extérieures, des installations de chauffage, de ventilation et de la couverture, la création d'un préau de 220 m2 et d'un espace de stockage de 25 m2, l'installation d'une centrale photovoltaïque de 430 m2 environ et des travaux d'embellissement du bâtiment. Les travaux ont nécessité un investissement de 716 535 € HT.

 

Réhabilitation de la cantine scolaire de Saint-Andelain

 

Le service Patrimoine et Énergies a démarré en juin la réhabilitation de la cantine scolaire de Saint-Andelain. Il doit assurer une remise à niveau thermique du bâtiment ainsi que la mise aux normes de la partie réservée à la distribution des repas. D'un montant de 76 156 € HT, ce chantier sera livré fin octobre 2014.

 

SITEC

 

Formation d'un agent à l'exercice du rôle de correspondant CNIL

 

La loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi informatique et libertés du 6 août 2004 impose des obligations aux utilisateurs de données personnelles. Elle définit les principes à respecter lors de la collecte, du traitement et de la conservation des informations relatives à des personnes physiques. Les collectivités territoriales sont également concernées par cette loi puisqu'elles traitent des informations et des fichiers utiles à la gestion des services qui relèvent de leurs compétences. Les dispositifs de contrôle liés aux nouvelles technologies (vidéo protection, applications biométriques, géolocalisation) et l'utilisation d'internet sont également visés. Un agent du SITEC suit actuellement une formation auprès de la Commission nationale informatique et liberté (CNIL) pour agir comme Correspond informatique et libertés (CIL) en interne. Grâce au CIL, le SIEEEN pourra garantir sa conformité à la loi et maîtriser les risques juridiques liés à certains manquements qui peuvent être sanctionnés pénalement. Il pourra, en outre, renforcer sa sécurité informatique en s'assurant que toutes les précautions ont été prises pour préserver l'intégrité des données et, notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des personnes non-autorisées y aient accès. La mise en place d'un CIL permettra d’allèger et simplifier les formalités administratives. Le Syndicat sera en effet exonéré de l'obligation de déclaration préalable des traitements ordinaires et courants. Cette démarche traduit, par ailleurs, son engagement éthique et éco-citoyen en faveur du respect de la vie privée et des droits des personnes dont les données sont traitées.

 

Environnement

Opération coup de balai sur les déchets dangereux

 

Le SIEEEN, le Conseil général et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat se sont associés pour organiser la troisième édition de l'opération « Coup de balai sur les déchets dangereux ». Elle s'est déroulée cette année sur une semaine, du lundi 23 au vendredi 27 juin.

 

La Chambre de Métiers et de l’Artisanat a sensibilisé les professionnels à la gestion des produits dangereux issus de leurs activités et à la protection de l’environnement.

 

Le SIEEEN a ciblé, quant à lui, le grand public. Il a organisé sur plusieurs sites des stands d’animation sur les techniques alternatives aux produits dangereux pour le jardinage. Fabriquer ses produits, composter au jardin, accueillir les insectes, associer légumes et fleurs et autres astuces étaient les solutions à découvrir sur le stand « Jardin au naturel » mis en place du 20 au 27 juin sur le site des déchetteries de Magny-Cours, Champvert, Rouy, Corbigny, Varzy, Château-Chinon et Lormes.

 

Sur le stand « Nettoyer autrement », les fées du logis ont expliqué comment fabriquer ses produits d’entretien « maison » et bien les utiliser, connaitre la dangerosité des produits et se protéger.
Cette animation s'est tenue sur les déchetteries de Champvert, Luzy et Varzy du 23 au 26 juin.
En parallèle, les ambassadrices du tri et de la prévention des déchets ont organisé au centre social de Clamecy trois ateliers de formations de sensibilisation aux techniques de nettoyage « maison » pour les aides ménagères. Elles ont abordé la dangerosité des produits de nettoyage utilisés tous les jours. L’enjeu est qu’elles se protègent, reconnaissent les nouveaux pictogrammes, privilégient le plus souvent possible des produits moins dangereux et apprennent à créer elles-mêmes leurs nettoyants avec des produits moins nocifs : bicarbonate de soude, vinaigre blanc, savon noir...

 

Ressources humaines

 

Le SIEEEN a dispensé 110 jours de formations à ses agents au mois de mai. Elles se sont réparties comme suit :

- 45 jours en alternance pour 5 apprentis.   

- 60 jours formation continue pour 26 agents.

- 6,5 journées de formation bureautique en intra dispensées par le service SITEC pour 17 agents.

- 2 jours en bilan de compétence et VAE pour 2 agents.

 

Amicale du SIEEEN

Le SIEEEN a remporté le 20 juin dernier, le 30ème challenge de l’entreprise la plus sportive, organisé par la Fédération Sportive et Gymnique du Travail de la Nièvre, sur la performance, ainsi que sur sa participation. Plus de 43 participations à diverses épreuves sportives ont été suivies par les agents du SIEEEN, qui ont remporté les épreuves suivantes :
•    Badminton
•    Futsal
•    Basket
•    Tennis de table
•    Escrime
•    Escalade
•    VTT
 

Les agents ont remis leur trophée de la participation à l’équipe de l’entreprise Téva, qui était deuxième de ce challenge.

 



 

Mai 2014

 

Énergies

 

SERVICE ÉLECTRICITE

 

Réunions avec les présidents des syndicats primaires et les délégués du SIEEEN

 

Suite aux élections municipales d'avril 2014, le SIEEEN a participé à plusieurs réunions pour l’élection des nouveaux présidents des syndicats primaires et les délégués qui siègent aux SIEE au titre de la compétence électrique. Lors de ces interventions, le Syndicat a présenté son histoire, le fonctionnement de ses instances et le rôle du délégué, entre autres. Ce dernier est un relais d'information primordial. Il doit communiquer des informations sur l’état des réseaux, les besoins ou les difficultés rencontrées par les administrés en matière de qualité de fourniture de l’énergie électrique. Il donne un avis sur l’ordre de priorité des dossiers en instance d’instruction dans sa commune. Il facilite les obtentions d’autorisations de passage des réseaux auprès des tiers en les sensibilisant sur l’intérêt général de l’opération pour la collectivité. Il est également destinataire du dossier de construction (article 2 du décret du 2 décembre 2011) sur lequel il fait éventuellement part de ses observations. Lors du lancement des travaux, il participe à la phase d’information destinée aux administrés concernés par la zone de travaux, signale les éventuelles contraintes de coordination et fait part de toute difficulté inhérente au chantier. Il est aussi convié aux opérations de réception des  ouvrages.


Diagnostic de l'éclairage public de la communauté de communes des Vaux-d'Yonne


Dans le cadre du réseau TePos (Territoire à Énergie POSitive), le service Électricité a réalisé le diagnostic de l'éclairage public sur les 13 communes de la communauté des communes des Vaux-d'Yonne. Après l'analyse de l'éclairage public existant, différentes propositions ont été formulées pour permettre aux collectivités de faire des économies d'énergies (rectification des abonnements, installation d'horloges astronomiques en remplacement des horloges mécaniques, suppression des ballons fluorescents pour soutenir les échéances réglementaires de 2015 et optimisation de l'éclairage public). Les communes pourront réduire d'au moins 30 % leurs consommations énergétiques après les travaux. Une présentation des diagnostics est prévue le 28 mai à Clamecy. Rappelons que les communes de Surgy, Trucy-L'Orgueilleux et Brèves bénéficient du plan Ademe de suppression des 151 ballons fluorescents encore en fonctionnement. Elles pourront réduire leurs consommations d'énergies de 50 % avec l'installation de solutions moins énergivores.


En parallèle, le diagnostic de l'éclairage public de la commune de Prémery est en cours, il sera terminé fin mai.

 

SCEEP


Interventions préventives sur les sites photovoltaïques


Les agents du SCEEP ont été formés en 2013 à la maintenance des sites photovoltaïques par l'Institut national des énergies solaires (INES). Ils assurent désormais la maintenance des 9 sites dont le SIEEEN assure l'exploitation. Cette intervention inclut le nettoyage, la vérification visuelle, mécanique et électrique des installations. Le SCEEP réalise également des dépannages d'urgence et remplace les pièces électriques défectueuses (connecteurs) si nécessaires. En mai, les sites de Cervon, Corbigny et Saint-Benin ont été entretenus. Des mesures de production sont faites avant et après le nettoyage et la vérification des installations. Un conseiller en énergies partagées du service Patrimoine et Energies a constaté un gain de production de + 5 % après l'intervention sur la centrale photovoltaïque de Saint-Benin-d'Azy.

 

Maintenance préventive de l'éclairage des campings et des feux tricolores


Depuis le début du mois de mai, le SCEEP s'occupe de la remise en état et la remise en service de l'éclairage des 22 campings nivernais. L'opération de maintenance préventive a démarré dans les campings du Morvan. Fin mai, les 214 lampes concernées auront été contrôlées, nettoyées et remplacées si nécessaires.


La campagne de maintenance préventive des feux tricolores a également démarré. Elle inclut les vérifications mécanique et électrique, le nettoyage et la lutte contre les rongeurs qui s'attaquent aux câbles. 

 

Réseaux de chaleur


Un réseau de chaleur à Brassy

 

Le SIEEEN a lancé la consultation pour la réalisation du réseau de chaleur de la commune de Brassy après réception du permis de construire. La chaufferie d'une puissance de 300 kW pour 460 m de linéaire de réseau doit alimenter en chauffage six bâtiments communaux. 

 

Équipement

 

Patrimoine et énergies

 

Livraison du gymnase de Coulanges-les-Nevers

 

La commune de Coulanges-les-Nevers avait confié au SIEEEN la réhabilitation et l'extension du gymnase André Malraux. Démarré en juillet 2013, le chantier sera livré fin mai. Il comprenait plusieurs opérations : mise aux normes des vestiaires et sanitaires ; création d'une accessibilité pour les personnes à mobilité réduite entre les vestiaires et le stade ; renforcement de l'isolation extérieure du bâtiment ; remplacement des menuiseries extérieures, des installations de chauffage, de ventilation et de la couverture ; création de 2 extensions (un préau de 220 m2 et un espace de stockage de 25 m2 ) ; installation d'une centrale photovoltaïque 430 m2 environ et des travaux d'embellissement du bâtiment. Ce chantier a nécessité un investissement d'un montant total de 716 535 € HT, l'installation photovoltaïque étant entièrement financée par le Syndicat.


Accueil périscolaire de Pouilly-sur-Loire

 

Le service Patrimoine et énergies a été retenu pour la construction de l'accueil périscolaire de Pouilly-sur-Loire. L'opération comprendra la démolition
de 3 préfabriqués et la reconstruction d'un bâtiment d'une surface totale de 320 m2. Ce dernier regroupera 3 salles d'activités dont une devra être modulable
(2/3 – 1/3). Il abritera également un bloc sanitaire commun à l'école et à l'accueil périscolaire. Des locaux annexes (technique, ménage, électrique, ventilation et chauffage) sont aussi prévus. Ce projet démarrera en juin 2014 pour une livraison en avril 2015. Il nécessitera un investissement estimé à 597 000 HT.

 

SITEC

 

Inscription aux formations


Les collectivités souhaitant se former aux logiciels Berger-Levrault et JVS doivent transmettre leur bon de commande au service SITEC puis s'inscrire en ligne sur l'extranet Papyrus. Les formations sont dispensées si 3 inscriptions ont été confirmées.


Nouveau marché matériel


Le SITEC a lancé une consultation pour le nouveau marché matériel (ordinateurs fixes, disques dur, logiciels...). Il sera attribué en juin et mis en place en juillet. Une nouvelle procédure a été instaurée pour certains articles. Après réception de leur devis, les collectivités doivent adresser leur bon de commande soit au SIEEEN soit à l'ordre du fournisseur retenu selon le type de matériel commandé.

 

Un schéma directeur des systèmes d'information au SIEEEN

 

Le SIEEEN a démarré en mai l'élaboration de son schéma directeur des systèmes d'information (SDSI). Programmé sur 5 ans, le SDSI donnera une vision à moyen terme du développement numérique du Syndicat. Il permettra de mettre l'informatique au service de l'organisation et des hommes dans le cadre d’une évolution structurée et porteuse de progrès. Il définira les actions à mener pour anticiper les évolutions matérielles et logicielles et répondre de façon adaptée et proactive aux besoins. Une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage a été confiée à la société Vicq Consultants pour aider le SIEEEN à recenser les besoins, animer les groupes de travail, faire l'analyse des données et constituer le portefeuille de projets. La première étape du SDSI a été enclenchée en mai. Un questionnaire en ligne a été soumis aux différents services afin de recueillir les réponses du personnel. Des interviews d'un échantillon représentatif de chaque service sont également prévues pour compléter l'information. Après leur analyse et leur confrontation avec les priorités stratégiques du SIEEEN, des thèmes seront retenus et proposés à des groupes de travail afin de définir les projets à mettre en œuvre pour atteindre les objectifs fixés.


Paramétrage du premier e-parapheur


Pour accompagner les collectivités dans leur démarche de dématérialisation des flux comptables et de l'intégration du nouveau protocole PES V2, le SITEC paramètre actuellement le premier e-parapheur Berger-Levrault. Il étudie en parallèle d'autres solutions alternatives qui ne dépendent pas des éditeurs de logiciels. Grâce au PES V2, les collectivités pourront transmettre leurs flux comptables et les pièces justificatives numérisées. Pour que celles-ci soient légalement reconnues, une signature électronique garantissant leur intégrité doit être apposée. C'est elle qui donne aux documents numérisés leur valeur probante.

 

Environnement

Edition du kit nouveaux élus Déchets ménagers

 

Le SIEEEN a édité un kit d'information et de communication pour les nouveaux élus Déchets ménagers. Il comprend :

  • Le « Guide de l'élu en charge de la gestion des déchets sur le territoire SIEEEN ». Ce document composé de fiches informatives présente entre autres, l'intérêt d'une politique de gestion des déchets ; les différents acteurs de la gestion des déchets ; les coûts, les financements et l'optimisation de la gestion des déchets ainsi que les principaux textes de loi relatifs aux problématiques déchets
  • Une fiche de présentation récapitulative pour l'élu (son territoire, les moyens matériels, humains et financiers, la compétence syndicale...)
  • Une présentation powerpoint de la collectivité et de sa gestion des déchets
  • Un bloc-notes
  • Un gobelet « éco-cup »
  • Un logo élu éco-exemplaire


Marché SIEEEN/EPCI pour le transport de bennes de déchetteries

 

Suite au marché lancé pour le transport de bennes de déchetteries et des OMR, le SIEEEN a attribué 2 lots aux entreprises SITA pour le secteur nord et EUDIB pour les produits dangereux non-pris en charge par la filière. Ce marché fait l'objet d'un groupement de commandes afin d'optimiser le transport des déchets.


Formation des gardiens de déchetteries


Fin mai, le SIEEEN dispensera en collaboration avec le CNFPT une formation d'une journée aux gardiens de déchetterie et aux rippeurs pour la mise en place de la Responsabilité élargie du producteur (REP) sur les produits dangereux. Ils apprendront comment trier les déchets dangereux en isolant la catégorie des Ménages de la catégorie des Professionnels et comment garantir la sécurité des agents. Cette formation fait suite à la création de la filière des déchets diffus issus de produits chimiques utilisés par les ménages (DDS).


Transfert des déchets à l'incinérateur de Fourchambault


Depuis le 1er mars, les deux tiers des ordures ménagères résiduelles du territoire SIEEEN sont acheminés à l'incinérateur de Fourchambault. Le marché passé avec Véolia apportera une visibilité sur 7 ans sur l'optimisation de la gestion des déchets. En outre, avec la mise en place du réseau de chaleur, leur valorisation énergétique permettra à terme de bénéficier d'une TGAP réduite.


Réunion mensuelle des ambassadeurs du tri à Langeron

 

Le 21 mai, les ambassadeurs du tri ont visité le centre de tri de Langeron de l'association "Le relais", en compagnie de Gérard Lecoq, chargé de communication du Relais Emmaüs. Cette visite poursuivait plusieurs objectifs : parfaire les connaissances du tri des vêtements afin de mieux informer le grand public, créer un partenariat avec Le Relais pour communiquer ensemble sur le "village de la réparation" (le 23 juillet au SUPER U de Tannay, le 3 septembre à la foire de Moulins Engilbert et le 13 septembre pour le Festival Festirue de Decize) et concevoir des animations scolaires en commun.

 

Ressources humaines


Le Syndicat a élaboré son bilan social 2013, il reprend toutes les informations relatives à la gestion de son personnel. Établi tous les 2 ans, ce document fait l'objet d'une validation du Comité Technique et des instances syndicales avant d'être transmis au Centre de Gestion de la Nièvre et déposé sur le site de la Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL).


Amicale du SIEEEN


Le SIEEEN au 30ème édition du Challenge de l'entreprise

 

Du 1er avril au 19 juin, les agents du SIEEEN participent pour la première fois au Challenge de l'entreprise la plus sportive organisée par la Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT) de la Nièvre. Pour cette 30ème édition, la FSCGT a enregistré environ 146 participations pour l'ensemble des épreuves représentées par les collaborateurs SIEEEN. Une vingtaine d'entreprises se sont donné rendez-vous pour se défier avec sportivité dans différentes épreuves telles que le futsal, le badminton, la natation, le basket, le volleyball, le cyclisme et l'omnivoile.
 

 

Avril 2014

Énergies

 

SERVICE ÉLECTRICITE

 

Préparation du guide technique sur l'éclairage public et privé des communes du PNR du Morvan

 

Fin mars, les représentants des Syndicats d'énergie des quatre Départements de Bourgogne et du Parc Naturel Régional du Morvan se sont réunis pour préparer le guide technique sur l'éclairage public et privé des communes du PNR. Une réflexion a été initiée pour envisager sa diffusion auprès des habitants afin de les informer sur l'intérêt d'une charte lumière et la mise aux normes de l'éclairage public et privé. Ayant déjà réalisé les pré-diagnostics des 50 communes nivernaises du PNR, le Syndicat organisera à partir de septembre des réunions en groupes restreints de 5 communes pour présenter aux élus les résultats du diagnostic. Toutes les communes nivernaises auront pris connaissance de l'état des lieux réalisé sur leur territoire, au premier semestre 2015. Profitant de l'opération de suppression des ballons à vapeur de mercure sur des communes du Morvan, le SIEEEN mettra en place un suivi sur trois ans pour évaluer l'impact de la mise aux normes de l'éclairage public sur les consommations énergétiques. Montsauche-les-Settons, Ouroux-en-Morvan, Saint-Honoré-les-Bains et Moulins-Engilbert seront ainsi des communes-témoins. Les résultats seront communiqués aux différentes communes du PNR pour qu'elles puissent apprécier la pertinence des choix faits et évaluer les économies réalisables sur leurs factures énergétiques. Le Syndicat réfléchit actuellement à l'extension de la démarche de diagnostics de l'éclairage public sur l'ensemble du territoire nivernais.

 

SCEEP

 

Entretien préventif des centrales photovoltaïques

 

En 2013, des agents du SCEEP avaient été formés à la maintenance des installations photovoltaïques. Le 16 avril, ils ont assuré le nettoyage, la vérification des connexions électriques et les tenues mécaniques de la centrale de Saint-Benin-d'Azy installée en toiture des locaux du SCEEP. Pour apprécier les bienfaits de cette intervention, deux relevés de production ont été faits avant et après.

 

Maintenance de l'éclairage public du circuit de Nevers-Magny-Cours

 

Pour garantir le bon déroulement du Bol-d'Or, du 25 au 27 avril, le SCEEP a fait la maintenance de l'éclairage public du circuit de Nevers-Magny-Cours et de ses abords. Chaque année les responsables du circuit et du service technique du SIEEEN déterminent les dates de visite, de dépannage et d'entretien de l'éclairage aux approches des grandes manifestations. Le SCEEP est intervenu, le 22 avril, pour l'entretien des 290 foyers du site.

 

Formation prévention feu

 

Le 25 avril, les pompiers du Centre de Secours de Saint-Benin-d'Azy ont dispensé une formation à la prévention des feux à des agents du SCEEP. Elle a porté sur l'utilisation des extincteurs et leur utilisation selon les types de feux.

 

RESEAUX DE CHALEUR

 

Un nouveau réseau de chaleur envisagé à Varzy

 

Le SIEEEN a démarré, en avril, une étude de faisabilité sur Varzy pour la construction d'un nouveau réseau de chaleur. Il alimenterait en chauffage la mairie, les bâtiments communaux l'école maternelle, la salle polyvalente, le musée, la poste et la perception avec une option d'extension aux collège, lycée et maison de retraite (EHPAD). Situé au centre-ville, ce réseau de chaleur d'une puissance de 800 kW pour 1 200 m de linéaire réseau devrait être équipé d'une chaudière bois et d'une chaudière de secours gaz. Les travaux pourraient démarrer en 2015 pour une mise en service en 2016. Cette installation est estimée à 1,5 M€.


Le SIEEEN a lancé par ailleurs la consultation des entreprises pour la réalisation du réseau de chaleur de Brassy (300 kW, 460 m de linéaire réseau) qui alimentera en chauffage 6 bâtiments.

 

Équipement

 

PATRIMOINE ET ÉNERGIES

 

Construction d'un atelier communal à Dampierre-sous-Bouhy

 

Le SIEEEN a démarré, en avril, le chantier de construction de l'atelier communal de Dampierre-sous-Bouhy. Le bâtiment de 252 m2 abritera un espace technique, 2 boxes-garages pour le matériel et les équipements, des bureaux, un vestiaire, des sanitaires et douches. Une mezzanine permettra de stocker et d'entreposer du matériel. À l'extérieur, sont prévus des boxes pour le stockage de petits matériaux destinés aux travaux communaux ainsi qu'une aire de lavage des véhicules. Ce chantier d'un montant de 308 000 € HT sera livré à la mi-septembre 2014.

 

Construction d'une station service à Entrains-sur-Nohain

 

Le service Patrimoine et Énergies assure l'aménagement d'une station service communale intégrant également une aire de lavage de véhicules. Ce projet d'un montant de 208 300 € HT est identique à celui qui a été réalisé à Brinon-sur-Beuvron, première station de service publique de la Nièvre, construite à l'initiative de la communauté de communes. Le chantier sera livré durant l'été 2014.

 

Rénovation de la salle des sports de Prémery

 

Le SIEEEN a démarré la deuxième tranche du projet de rénovation de la salle des sports de Prémery. L'opération d'un montant de 53 440 € HT porte sur la reprise des bardages extérieurs translucides, la protection de la charpente bois et la mise en conformité du désenfumage de la salle. Lors de la première tranche, le Syndicat avait rénové l'éclairage et réhabilité les vestiaires et sanitaires (149 520 € HT).

 

2 chantiers réceptionnés

 

Le SIEEEN doit réceptionner, fin avril, l'atelier-relais construit à La Chapelle-Saint-André pour la communauté de communes du Val-du-Sauzay. Ce chantier d'un montant de 169 181 € HT avait démarré en décembre 2013.


La chaufferie de Saint-Amand-en-Puisaye sera réceptionnée également fin avril. Elle alimentera en chauffage le collège Arsène Fié et les bâtiments de la CNIFOP. Elle est équipée d'une chaudière bois (380 kW) et d'une chaudière de secours au gaz (510 kW). Montant de l'opération : 525 164 €.

 

SITEC

 

Visites préventives sur site

 

Le SITEC a intégré en 2013 un nouveau technicien au sein de son service pour renforcer le suivi des collectivités et avoir une meilleure connaissance de leur parc informatique. Il a pu ainsi mieux équilibrer la répartition du nombre de postes par technicien et mener une réflexion au niveau des communautés de communes. Rappelons que les visites préventives (328 pour environ 1 000 postes en 2013) sont incluses dans le contrat signé avec les collectivités. Celui-ci comprend le suivi relationnel sur site une fois par an, la vérification de l'état des matériels ainsi que des préconisations pour optimiser et faire évoluer le parc et les applications informatiques.


Les collectivités ont acquis, par ailleurs, 81 postes (ordinateurs fixes ou portables) en 2013 et 36 à ce jour, pour 2014, par l'intermédiaire du SIEEEN qui les installe, les paramètre, reprend les données et les applications présentes sur l'ancien poste s'il s'agit d'un remplacement.


Premières commandes de production de zones d'emprises des réseaux

 

Le pôle Cartographie du SITEC avait proposé aux collectivités nivernaises une nouvelle prestation de production des zones d'emprise des réseaux qui limite les sollicitations en DT et DICT. Il traite depuis avril les premières commandes. Le SIEEEN dispose, aujourd'hui, des compétences et des outils pour traiter, produire et mettre à jour les données à partir des réseaux numérisés, de leur localisation sur papier ou d'un positionnement à la rue fournis par les collectivités qui assurent leur intégration dans le téléservice. Il peut aussi les accompagner dans cette démarche.


3 sessions de formation GIP-E-bourgogne


Agréé centre de formation par la Préfecture de la Nièvre, le SITEC a obtenu le marché formation auprès du GIP-E-Bourgogne. Il assure, dans ce cadre, des initiations Site internet dans les kiosques numériques du Département. La première session a eu lieu le 15 avril à La Charité-sur-Loire. Les deux autres sont respectivement prévues les 26 mai à Varzy et 1er juillet à Château-Chinon.


Formation des agents du SITEC chez Berger-Levrault


L'éditeur Berger-Levrault a dispensé aux agents du SITEC 3 journées de formation,  en avril, sur le nouveau module e-carrière, le parapheur électronique et la dématérialisation. Ils peuvent désormais déployer, mettre en place le parapheur électronique et transférer la compétence aux collectivités.

 

Environnement


L'utilisation du compost de biodéchets en agriculture

 

Lors de la Semaine du développement durable, le service Déchets ménagers a présenté aux agriculteurs et promu sa méthode de valorisation organique des biodéchets collectée sur le territoire. Le SIEEEN a produit sur ces 5 plates-formes de compostage 3 800 t de compost en 2013. Cet amendement de très haute qualité, homologué par le Ministère de l'Agriculture, est conforme à la norme NFU 44 051. 70 % de sa production sont aujourd'hui valorisés en agriculture, le reste est restitué aux usagers pour encourager leurs efforts. Riche en humus, matière organique stable, le compost permet de lutter contre l'érosion et la perte de fertilité des sols, compenser les émissions globales de gaz à effet de serre et réduire la dépendance à des ressources non-renouvelables (en remplacement de la tourbe). Les agriculteurs nivernais profitent déjà des atouts du compost qui offre une meilleure fertilité physique et chimique aux sols et agit comme un activateur biologique. Cet amendement peut être utilisé pour l'élevage, les grandes cultures, les cultures maraîchères, la viticulture et l'arboriculture.


En 2014, le Syndicat compte amplifier sa politique de valorisation des déchets au profit de l'économie locale (création d'emplois, recherche de synergie avec les gros producteurs et les agriculteurs, abaissement de la fiscalité locale et réduction des coûts d'exploitation grâce à la montée en charge des installations). Pour pérenniser les débouchés, le SIEEEN s'inscrit dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de son compost. Il souhaite aussi instaurer un climat de confiance avec les utilisateurs en leur apportant du conseil, un meilleur accompagnement et en adaptant les produits à leurs besoins et à la nature et la sensibilité des sols.
 
Le SIEEEN propose deux types d'amendements aux producteurs et agriculteurs :
- Le compost maille de 20 à 7,00 € TTC la tonne
- Le compost maille de 40 à 2,00 € TTC la tonne


 

 

Mars 2014

ENERGIES

Un nouveau décret sur les impayés des factures d'énergies en vigueur

Le décret n° 2014-274 du 27 février 2014 relatif aux impayés sur les factures d'électricité, de gaz, de chaleur et d'eau est entré en vigueur le 1er mars 2014. Il modifie le cadre réglementaire actuel et prend en compte les évolutions apportées au Code de l'action sociale et des familles (loi n° 2013-312 du 15 avril 2013) qui vise à préparer la transition vers un système énergétique sobre et qui porte diverses dispositions sur la tarification de l'eau et sur les éoliennes. Désormais, durant la trêve hivernale étendue à l'ensemble des consommateurs domestiques, les fournisseurs d'électricité, de gaz naturel, de chaleur et d'eau ne peuvent plus procéder à l'interruption de service. Le décret précise cependant les conditions dans lesquelles les fournisseurs d'électricité peuvent procéder, en application de la loi, à une réduction de la puissance fournie. Cette réduction ne peut être appliquée aux consommateurs bénéficiant de la tarification spéciale de l'électricité comme produit de première nécessité. Les fournisseurs ont maintenant une obligation d'information, entre le 1er novembre et le 15 mars, de leurs clients en situation d'impayés de l'existence de l'interdiction hivernale d'interruption de fourniture. Ils devront, en outre, informer chaque trimestre la Commission de régulation de l'énergie et le Médiateur national de l'énergie sur les interruptions de fourniture mises en œuvre.


Accédez au décret en suivant ce lien :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000028664871&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id

 

Service Électricité

Réalisation d'un guide technique Eclairage Public pour le PNR du Morvan

Après l'inauguration de la charte lumière public et privé du Parc naturel régional du Morvan, le service Électricité prépare un guide technique éclairage public qui servira de référentiel aux différentes communes du PNR. Une réunion de travail avec le PNR et les trois autres syndicats de la Région Bourgogne est prévue fin mars. Outre la restitution des diagnostics de l'éclairage public, ce guide permettra d'harmoniser les horaires d'éclairage sur toutes les communes présentes sur les quatre départements, de faire un choix de mobilier en travaillant sur une esthétique en adéquation avec l'image du PNR. Différentes problématiques seront également abordées telles que les économies d'énergies, la réduction des nuisances lumineuses et de la pollution (C02).


Dissimulation de réseaux : information des riverains

Le SIEEEN a relancé le kit-infos riverains afin d'améliorer l'information des propriétaires et des locataires vivant sur les zones d'intervention lors de travaux de réseaux. Depuis la mi-mars 2013, les communes de Chazeuil et de Dampierre-sous-Bouhy sont entrées en travaux pour une dissimulation de réseaux basse tension du bourg et des abords de l'église, respectivement. Ces chantiers doivent durer 8 mois.

 

SCEEP

Passage à l’heure d’été

Depuis la mi-mars, le SCEEP prépare le passage à l'heure d'été (29 mars) en intervenant sur les 525 horloges mécaniques encore présentes dans 65 communes nivernaises. 15 % du parc d'éclairage public départemental sont encore à moderniser. Depuis de nombreuses années, le SIEEEN met en œuvre une programme de rationalisation et de modernisation de l'éclairage public en équipant les communes d'horloges astronomiques qui basculent automatiquement en heure d'hiver et heure d'été. En faisant le choix de moderniser leurs équipements, les communes bénéficient d'une aide du SIEEEN et ne prennent en charge que 25 % des coûts d'installation de leurs équipements. Celles qui sont équipées d'horloges astronomiques profitent d'un forfait de maintenance réduit de 50 % et d'un gain sur leurs consommations d'énergie de 3 % à 5 %. Elles peuvent aussi recourir à une programmation à la demande selon les événements annuels qu'elles organisent. Le Syndicat poursuit son programme de modernisation et de rationalisation de l'éclairage public : en 2013, 117 horloges astronomiques ont été installées ; 150 autres sont prévues en 2014. La Nièvre ne comptera plus fin 2014 que 418 horloges traditionnelles contre 851 en 2009.

 

EQUIPEMENT

Patrimoine et Énergies

Mise en service des installations photovoltaïques du Sictom des Morillons et de Coulanges-les-Nevers

Début mars, a été mise en service la centrale photovoltaïque du Sictom des Morillons, installée sur la toiture des nouveaux locaux du Sictom des Morillons. Le SIEEEN a assuré la maîtrise d'ouvrage de ce chantier. D'une surface totale de 195 m2, la centrale produira 31 kWc qui seront réinjectés sur le réseau électrique. Le coût de l'opération s'élève à 79 233 € HT.


La centrale photovoltaïque installée sur le gymnase de Coulanges-les-Nevers est également opérationnelle. Cette installation, d'une surface totale de 430 m2 produira 60 kWc d'électricité qui seront réinjectés sur le réseau électrique, a nécessité un investissement de 148 057 € HT.


Réalisation d'un local de stockage au centre aquatique d'Imphy

Le service Patrimoine et Énergies a assuré la maîtrise d'œuvre du local de stockage du centre aquatique d'Imphy. D'une surface utile de 32  m2, il servira d'espace de stockage pour le matériel de la piscine et le service des espaces verts. Le projet, démarré en octobre 2013, a été livré en mars dernier. Montant des travaux :
38 600 € HT.

 

SITEC

Migration Windows XP vers Windows Seven

Le SITEC assure actuellement pour les collectivités la migration de leur système d'exploitation Windows XP vers Windows Seven. Lorsque les postes sont trop anciens et ne peuvent évoluer vers le nouveau système d'exploitation, ils doivent être remplacés. Les ordinateurs plus récents travaillant sous Windows XP après rétrogradation de leur système d'exploitation peuvent bénéficier d'une simple mise à jour après vérification de la capacité mémoire et installation de Windows Seven. Les communes encore sous XP peuvent acquérir le nouveau logiciel et l'installer sur leur parc informatique. Le SITEC tient à rappeler aux collectivités que même sans mise à jour, les ordinateurs demeurent fonctionnels. Cependant, à partir du 08 avril 2014, les risques et failles de sécurité seront accrus. Sans évolution du système d'exploitation se posera à l'avenir, en outre, le problème de compatibilité des nouveaux logiciels.

 

Le SITEC s'informe et se forme sur les nouveaux modules JVS Mairistem

JVS Mairistem propose un nouveau module « e-formul » pour l'édition de formulaires. Le SITEC forme un technicien-formateur actuellement à cette nouvelle version, encore en phase de test, afin de pouvoir mieux accompagner à l'avenir les collectivités. Le service s'informe, par ailleurs, sur la JVS BOX pour évaluer l'intérêt de ce système accessible à distance 24h/24 et 7j/7 capable de remplacer un serveur et qui intègre aussi des fonctions de communication.

 

Dématérialisation au SIEEEN

Le service a organisé également une rencontre avec les éditeurs de solutions pour la dématérialisation des factures EDF (EDI) A terme, ce projet évitera l’émission de factures papier (EDF + autres). Il poursuit, par ailleurs, l'opération de migration de la base de données dédiée du logiciel SIG GIRIS dédiée à l'éclairage public vers le nouveau logiciel Hemera.

 

ENVIRONNEMENT

Découverte du compostage pour les professionnels agricoles

En collaboration avec MM. Gauthier et Save, du GAEC de Trougny, le SIEEEN organise sur sa plate-forme de Rouy, le 2 avril matin de 9 h à 12 h, une matinée découverte compostage à destination de professionnels agricoles. Le Syndicat abordera le thème du compost de bio-déchets et de l’intérêt de cet amendement en agriculture en insistant sur les enjeux de la valorisation agronomique et les normes de qualité.


Lors de la visite de la plate-forme de compostage, les participants découvriront le compost de Rouy, un amendement de très bonne qualité conforme à la norme NFU 44 051 ainsi que les moyens de contrôle, de suivi du compostage et de traçabilité accompagnant la fabrication du produit. 


Monsieur Gauthier fera part de son retour d’expérience en tant qu’utilisateur du  compost SIEEEN.
Rappelons qu'en 2012, le SIEEEN a produit plus de 3 800 tonnes de compost au cours des trois campagnes réalisées dans l’année. 70 % ont été valorisés en agriculture, ce reste étant mis gracieusement à disposition des populations et des services des collectivités techniques.

 

Ressources humaines

Le SIEEEN a mis en place la participation employeur dans le cadre du dispositif Protection santé et Garantie prévoyance sur les rémunérations du mois de mars 2014. Pour rappel, il s'applique en fonction de la catégorie de l'agent, soit :
- Catégorie C participation de 15 € en "santé" par agent  + 50 % par membre de la famille (conjoint et enfants jusqu'à 3 par famille)
- Catégorie B participation de 12.50 € en "santé" par agent  + 50 % par membre de la famille (conjoint et enfants jusqu'à 3 par famille)
- Catégorie A participation de 10 € en "santé" par agent  + 50 % par membre de la famille (conjoint et enfants jusqu'à 3 par famille)
La participation sur la prévoyance est de 6 € par agent.
 

Février 2014

 

Energies

Loi Brottes, de nouvelles modalités d'attribution du TPN et du TSS

Promulguée le 15 avril 2013, la loi Brottes prévoit l'ouverture du Tarif de Première Nécessité (TPN) à tous les fournisseurs d'énergie. Elle étend en outre les Tarifs sociaux solidarité pour le gaz à de nouveaux ayant-droits en fonction des revenus fiscaux. Les clients TPN ou TSS voient leur protection renforcée durant les périodes hivernales avec le maintien d'une alimentation électrique à pleine puissance même si les factures ne sont pas réglées. Les pensionnaires de résidences sociales conventionnées peuvent également bénéficier du TPN. Le décret du 15 novembre 2013 précise les modalités d'application de la loi Brottes :
- Les nouveaux foyers éligibles sont identifiés par l'administration fiscale en fonction de leur revenu fiscal de référence. Comme les organismes d'assurance maladie, elle doit transmettre toutes les informations utiles sur les ayant-droits aux fournisseurs d'énergie.
- Les niveaux de revenus fiscaux ouvrant droit au TPN s'élèvent à 2 175 € par an et par part. Les nouveaux ménages concernés pourront bénéficier automatiquement des tarifs sociaux. La déduction reportée directement sur leur facture variera entre 71 € et 140 €  pour l'électricité,  selon la puissance installée et du nombre de personnes présentes dans le foyer.
- La réduction du TPN devient une déduction forfaitaire, elle n'est plus indexée sur le tarif Bleu. Elle est ainsi similaire au TSS et dépend de la puissance souscrite et de la composition du foyer.

 

Source : EDF

 

 

Service Électricité

  

Inauguration de la charte lumière du PNR du Morvan

Le 06 février, a été signée la charte lumière de l'éclairage public et privé en Morvan, à la Maison des Grands Lacs du Morvan de Montsauche-les-Settons. Cette charte a été réalisée conjointement par les 4 syndicats d'énergie de Bourgogne, sur demande Parc naturel régional du Morvan (PNRM) qui a associé divers partenaires à son élaboration.

 

La Charte doit permettre de préserver et d'améliorer la qualité de l'environnement nocturne sur le PNR. Un guide technique présentant les diagnostics sera élaboré en 2014. Ce référentiel aidera les collectivités à prioriser les travaux sur plusieurs années.

 

En 2013, le SIEEEN a réalisé le diagnostic de l'éclairage public d'une cinquantaine de communes nivernaises du PNRM. Ces communes disposent désormais d'informations précises pour permettre de définir les investissements utiles et prioritairessur leur parc pour limiter l'impact de l'éclairage public sur l'environnement et la vie des animaux. Trois communes du Morvan bénéficient du plan Ademe de suppression des ballons fluorescents. Ce plan permettra de réduire de 50 % leur consommation d'énergie et de limiter les nuisances lumineuses en orientant 95 % des flux vers les zones à éclairer.

 

 

Kit Info Riverains

Le kit info-riverains est une procédure d'informations des riverains sur les travaux du service Électricité dans les communes. Celles-ci disposent également, par le biais de Papyrus, d'un kit incluant, entre autres, une lettre type d'information, une fiche explicative sur les interventions prévues et un sondage.

 

Afin d'améliorer l'information des propriétaires et des locataires vivant sur les zones d'intervention, les contrôleurs du SIEEEN déposeront désormais une lettre dans toutes les boîtes aux lettres. Depuis 2011, environ 680 kits ont été distribués et plus de 180 réponses ont été réceptionnées, elles témoignent, le plus souvent, de la satisfaction des riverains des travaux réalisés. 

 

SCEEP

 

Formation des agents à la télégestion

La moitié des agents du service technique du SIEEEN se forme depuis février à la télégestion. La formation se déroule sur deux journées, l'une théorique à Paris et l'autre pratique sur le terrain. Les agents du SCEEP pourront ainsi mieux appréhender les déclarations de pannes à distance et prévoir avec une plus grande précision les interventions et les astreintes. Rappelons que depuis 2010, le SIEEEN assure le déploiement à titre expérimental, de la télégestion sur Fourchambault et Clamecy. Une centaine de lampes sur chaque commune sont paramétrées pour être gérées à distance. Cette solution innovante permet au Syndicat de gérer à distance les foyers avec des temps et des niveaux d'éclairage variables, d'anticiper et d'analyser les pannes éventuelles, d'optimiser les dépannages et de réduire les coûts d'intervention.

 

Grâce à la télégestion, le SIEEEN pourra à terme réaliser jusqu'à 35 % d'économie par foyer.

 

Poursuite de l'opération de dématérialisation de l'éclairage public

Les 12, 13 et 14 février, le SIEEEN a poursuivi l'opération de dématérialisation de l'éclairage public avec le prestataire qui assure la migration de la base de données dédiée du logiciel SIG GIRIS vers le nouveau logiciel SIRAP. Ce dernier a été placé en phase de test. La séance du jeudi 14 février a été consacrée aux problématiques spécifiques au SCEEP. Le service technique du SIEEEN a pu travailler sur les formulaires de demande d'intervention, les déclarations de pannes à distance et la gestion des astreintes en vue de la dématérialisation et de l'utilisation du réseau 3G. Dès fin février, les 3 bêta-testeurs du SCEEP -le chef de service, son adjoint et un agent- bénéficieront d'une journée de sensibilisation et de formation au nouveau logiciel SIRAP. Ils pourront le tester et l'évaluer en portant une attention particulière aux éventuels dysfonctionnements. Cette étape permettra aussi de faire remonter des informations concrètes susceptibles d'améliorer l'interface. 

 

Equipement

 

SITEC

 

Formations dématérialisation comptable, logiciels métiers et Ptolémée

Les 18, 19, 20 et 21 février le SITEC dispense des formations sur la dématérialisation comptable, les logiciels métiers et le système d'information géographique Ptolémée. Les collectivités peuvent désormais s'inscrire via l'intranet aux formations après consultation du catalogue semestriel et éditer leurs bons de commande en ligne. Le calendrier des formations sera complété prochainement. Par ailleurs, les collectivités souhaitant une formation sur Open Cimetière peuvent se mettre directement en relation avec le pôle Cartographie du SITEC au 03 86 59 50 52.

 

Sondage sur les pratiques des collectivités pour les DT-DICT

Afin d'optimiser ses prestations et de proposer l'accompagnement adéquat au respect de la nouvelle réglementation DT-DICT, le SIEEEN invite les collectivités à répondre en ligne au sondage sur la problématique des réseaux enterrés (secs et humides) que leur soumettra le SITEC. Grâce à ce questionnaire, le Syndicat disposera d'informations concrètes et pourra analyser la situation des collectivités nivernaises quant à la gestion cartographique des réseaux et à la prise en compte des obligations liées à la réglementation DT-DICT. Le pôle Cartographie pourra ainsi affiner ses propositions et son cahier des charges portant sur le géo-référencement des réseaux existants afin de mutualiser les coûts d'interventions.

 

Patrimoine et énergies

 

Réception d'un bâtiment du Sictom des Morillons

Fin février, le SIEEEN réceptionnera le bâtiment de 429 m2 construit pour le Sictom des Morillons. Il  abrite garage composé de quatre boxes pour camion-benne, un local technique, un vestiaire-sanitaire pour le personnel, des bureaux pour l'administration du Sictom, une salle de réunion, un auvent de stockage matériel et une aire de lavage des camions. Dans le cadre de chantier démarré en janvier 2013 à Saint-Honoré-les-Bains, le Syndicat a assuré la maîtrise d'œuvre complète du bâtiment ainsi que la maîtrise d'ouvrage pour la création de la centrale photovoltaïque associée de 195 m2. Celle-ci produira 31 kWc qui seront réinjectés sur le réseau d'électricité. Cette opération a nécessité un investissement de 586 842 € HT dont 79 233 € HT financés par le SIEEEN.


Environnement

Mise en place des filières de collecte des déchets d'ameublement et de produits dangereux

En 2012, deux nouvelles filières de responsabilité élargie du producteur pour la gestion des déchets d'éléments d'ameublement (DEA) et les déchets diffus issus de produits chimiques utilisés par les ménages (DDS) ont été créées. Conformément au principe « pollueur payeur » réaffirmé par la loi Grenelle de l’environnement, la notion de responsabilité élargie renvoie de manière plus générale à l’obligation faite aux metteurs sur le marché de produits et de biens  de consommation  d’assurer leur élimination, une fois jetés par leur détenteur final (le consommateur). La mise en œuvre du dispositif, appelé à se généraliser, se fait progressivement par filière.


Deux éco-organismes Eco-mobilier et Eco-DDS ont ainsi été agréés par l’Etat pour assurer le déploiement de ces filières, intégralement financées grâce aux contributions financières des fabricants et les vendeurs (grande distribution, magasin d’ameublement ou de bricolage..)  La mise en place de ces filières se traduira plus concrètement par une collecte séparée de ces déchets en déchetterie. Ainsi, une grosse partie des produits dangereux des ménages (pot de peinture, solvants, phytosanitaires..) ainsi que les déchets d’ameublement et de rangement (type matelas, lit, table, chaises..), mis jusqu’à présent en mélange dans la benne tout-venant, seront déposés par les usagers dans des bennes spéciales directement prises en charge par les éco-organismes. Grâce à ce dispositif, les collectivités territoriales et leurs groupements n’auront plus à supporter les coûts d’élimination souvent très onéreux de ces déchets.


Ces nouvelles filières de collecte seront mise en place dans la Nièvre au premier trimestre 2014 pour les produits dangereux des ménages seulement et en 2015 pour les déchets d’ameublement. On estime à 26 kilos par habitant par an le potentiel de collecte des déchets d'ameublement.


Programme éco-tourisme du Canal du Nivernais : fruit d’un travail collaboratif

Le programme éco-tourisme porté par le Syndicat Mixte du Canal du Nivernais promeut la mise en valeur touristique du Canal du Nivernais afin de favoriser son développement économique dans le respect de l'environnement et du bien-être des populations locales. La qualité de l'accueil et l'éco-exemplarité des services proposés aux visiteurs sont l'un des axes stratégiques du programme. C’est dans ce cadre que le Syndicat mixte a engagé il y a deux ans, en partenariat avec les collectivités territoriales, le SIEEEN et Voies navigables de France (VNF), une réflexion sur l’offre de service « déchets ». Ce travail collaboratif a conduit en 2013, à l’aménagement d’une dizaine de points « tri » (emballages, biodéchets et poubelles) le long du linéaire du canal. Retenus pour leur esthétisme et leur commodité, les équipements ont largement été financés par le FEDER. Un règlement définit le rôle de chaque partenaire et encadre la gestion de ces points. Un soin particulier a été porté à la qualité de l’information : les totems installés sur les sites, l’édition de guides de tri en plusieurs langues, la remise d’un « Kit de tri » aux plaisanciers et la formation de personnes des éclusiers sont autant de dispositifs permettant de renseigner au mieux les visiteurs. Le bilan de cette première saison est positif. Des pistes d’amélioration ont également été recensées : pérennisation de l’entretien des équipements, amélioration des collectes renforcement de la formation et de la circulation de l’information. Les partenaires envisagent dans un second temps les de mobiliser acteurs économiques locaux autour de ce projet de territoire en les amenant à adopter à leur niveau, des pratiques plus exemplaires en matière de gestion de leurs déchets.


Ressources humaines

Revalorisation indiciaire de la catégorie B et C

Le SIEEEN a procédé à la revalorisation indiciaire es agents des catégories B et C. Celle-ci consiste pour certains à appliquer, depuis le 1er février, une majoration à l'indice majoré des  grades de ces catégories toutes filières confondues. Cette revalorisation aura pour effet d'augmenter la rémunération des agents de 4,63 € à 37,04 € brut en fonction de l'échelon et du grade détenu. Elle s'applique à toute la fonction publique territoriale.

 

Janvier 2014

 

Energies

Service Électricité

 

Inauguration de l'avenue du 17 juillet à Neuvy-sur-Loire

Le 17 janvier, la commune de Neuvy-sur-Loire a inauguré l'avenue du 17 juillet. Le service Électricité est intervenu d'avril à octobre 2013 sur une opération d'amélioration de l'éclairage public avec la pose de 27 luminaires sur 16 candélabres pour un montant de 100 632 € TTC. La participation financière de la commune s'est élevée pour cette opération à 42 308 € soit 36 000 € pour l'éclairage public et 6 308 € pour l'enfouissement du réseau.  


Commission des travaux

La commission des travaux s'est réunie le 29 janvier pour statuer sur la programmation des travaux de renforcement, les réseaux vétustes et les dissimulations de réseaux. Ces travaux seront aussitôt commandés aux entreprises pour l'année 2014 ce qui devrait leur garantir un bon niveau d’activité sur l’exercice.

 

SCEEP

 

Partenariat Ville de Nevers et SCEEP pour les illuminations de fin d'année

La Ville de Nevers et le SCEEP ont signé un partenariat pour la mise en place des décorations lumineuses sur la place Carnot au centre-ville. Le SCEEP est intervenu durant deux jours, les 19 et 20 novembre 2013, pour installer les guirlandes et illuminer le sapin de noël de plus de 15 m avec des décors lumineux nouvelle génération à faible consommation d'énergie. Le service a mis à disposition un camion nacelle, un chauffeur et un apprenti pour cette opération. En contrepartie, la Ville de Nevers a associé le SCEEP comme intervenant et prestataire sur le marché de noël.


Démarrage de l'opération de dématérialisation de la maintenance de l'éclairage public

En janvier, le SIEEEN a démarré l'opération de migration de la base de données éclairage public du logiciel SIG GIRIS vers le nouveau logiciel SIRAP. L'outil de gestion de l'éclairage public est aujourd'hui obsolète tant au niveau de son architecture et de sa conception que des outils proposés. Eu regard à l'évolution des besoins de différents services, le Syndicat a recherché une nouvelle solution plus performante en phase avec les évolutions technologiques actuelles et à venir. Il a fait le choix d'un logiciel full web qui optimisera l'exploitation et la gestion des réseaux tout en offrant une meilleure ergonomie et une plus grande facilité d'utilisation. Grâce à ce nouveau logiciel, le SIEEEN pourra croiser des informations portant sur les réseaux, les consommations, la télégestion ; mettre en place un système de déclaration de déclaration de pannes via Internet et Ptolémée ; proposer aux agents concernés un accès sur PC à cet outil ; diffuser et généraliser des pratiques et permettre aux entreprises sous-traitantes, via accès limité et contrôlé, de transmettre des données au Syndicat pour préparer des travaux et remonter les informations issues des travaux neufs, entre autres.


Cette migration s'échelonnera sur plusieurs mois. Deux premières réunions de travail ont déjà eu lieu, les 7 et 8 janvier, pour lancer l'opération et préciser les besoins des services. À terme, le SCEEP sera équipé de tablettes PC nomades embarquées dans les véhicules et disposera d'une cartographie détaillée et précise du réseau. Chaque foyer lumineux sera présent sur le cadastre numérisé et identifié sur site par un numéro. Grâce à ce double repérage et au GPS, le service technique pourra optimiser ses interventions. Une nouvelle réunion de travail est prévue en mars prochain avant les phases de tests théoriques. Le chef de service du SCEEP, son adjoint et un agent sont mobilisés en amont pour suivre cette opération.

 

Réseaux de chaleur


Reprise du chantier EIAT de Château-Chinon

Suite à l'accord du Conseil régional, le SIEEEN a repris l'étude complète d'extension du réseau de chaleur de l'EIAT de Château-Chinon afin de raccorder les lycées François Mitterrand et du Morvan. Ces travaux supplémentaires nécessiteront un investissement de 734 000 € HT. Au final, le réseau de chaleur comprendra 4 chaudières de 6 000 kW (2 000 kW bois et 4 000 kW fioul) et 450 m de linéaire réseau.
Par ailleurs, la chaufferie de la mairie et de la piscine de Château-Chinon (400 kW bois et 100 m de linéaire réseau) a été mise en service fin décembre.


Equipement

SITEC

 

Formations SITEC du premier semestre 2014

Le catalogue des formations groupées sur la dématérialisation comptable du premier semestre 2014 est disponible sur Papyrus, l'extranet du SIEEEN. Les collectivités peuvent s'inscrire et imprimer le bon de commande à partir de l'extranet.


Nouvelle réglementation DT-DICT 

La nouvelle réglementation relative aux déclarations de travaux (DT) et aux déclarations d'intention de commencement de travaux (DICT) applicable depuis le 1er juillet 2012 apporte des changements importants sur les procédures de travaux. Tous les travaux d'enfouissement des réseaux sensibles en milieu urbain (2 000 habitants agglomérés) doivent désormais faire l’objet d’un géo-référencement de classe A (précision à 40 cm). Une vingtaine de communes de la Nièvre sont concernées par ces évolutions réglementaires. Le SIEEEN a mis en place une procédure, depuis février 2011, imposant à ses entreprises le récolement des travaux d’éclairage public au 200ème, géoréférencé, selon les règles de la carto 200. Même si les entreprises ne sont pas encore labellisées, le travail est effectif. Le Syndicat est structuré pour répondre aux besoins.


Nouvelles prestations du service Cartographie du SITEC

Pour répondre aux besoins croissants et mieux soutenir les collectivités dans la modernisation de leurs outils de gestion et d'aménagement de leur territoire, le SITEC développe de nouvelles offres de services dédiés :

 

- Production des zones d'emprise des réseaux
Le pôle Cartographie du SITEC propose aux collectivités une nouvelle prestation de production des zones d'emprise des réseaux qui limite les sollicitations en DT et DICT. Grâce à ses compétences et ses outils, le SIEEEN peut traiter, produire et mettre à jour les données à partir des réseaux numérisés, de leur localisation sur papier ou d'un positionnement à la rue fournis par les collectivités qui assurent par la suite leur intégration dans le téléservice. Le Syndicat peut cependant les accompagner dans cette démarche en s’appuyant sur une procédure.
Rappelons que l'État a instauré le téléservice des réseaux, guichet unique qui recense tous les réseaux implantés en France, pour renforcer la sécurité des personnes et prévenir les dommages aux ouvrages. Depuis le 1er juillet 2012, le guichet unique met gratuitement à disposition des maîtres d’ouvrage, des exécutants de travaux, des collectivités locales et des particuliers envisageant des travaux à proximité de réseaux une base de données exhaustive sur les réseaux implantés en France. Elle leur permet de réaliser les dessins d'emprise de leurs chantiers, d'obtenir les coordonnées des exploitants concernés et de pré-remplir les formulaires Cerfa DT-DCIT.


- Intégration de données et mise à jour de réseaux
Le SITEC peut, en outre, se charger pour le compte des communes de :  
- L'intégration des données réseaux humides (assainissement, eau potable, eaux  pluviales...)
- La mise à jour des réseaux déclinée en deux options : après une formation spécifique le gestionnaire met à jour ses informations ou délègue au SIEEEN l'intégration de nouvelles informations


- Production de données surfaciques et reprises de plans
Les collectivités peuvent recourir aux compétences et outils du SIEEEN pour numériser et intégrer des données surfaciques, schémas d'assainissement, plans de gestion des espaces boisées...


Pour de plus amples informations sur ces nouvelles prestations, contactez Eric Danion au pôle Cartographie du SITEC au 03 86 59 50 52.


Environnement

Projet de plate-forme multi-filières

Depuis 2012, le SIEEEN et ses adhérents mènent une réflexion sur la création d'une plate-forme multi-filières qui desservirait l'ensemble de son territoire et permettrait de trouver une solution locale pour des déchets actuellement non valorisés ou traités hors du département: plastiques durs et souples collectés en déchetteries, cartons (déchetteries), papier de collecte sélective et déconditionnement et valorisation des produits alimentaires emballés. À cette fin, pour évaluer dans un premier temps la faisabilité technique du projet, des expérimentations pilotes, financées par l’ADEME et le CG58, ont été menées avec la communauté de communes des Vaux-d'Yonne et Solidarité 58, association intermédiaire d'insertion. S'appuyant sur les résultats encourageants obtenus sur un trimestre, le Syndicat a confié à la société Projetec Environnement la réalisation d'une étude d'opportunité plus poussée pour la création de cet ouvrage.
L'étude d'opportunité confirme les enjeux de ce projet qui figure au programme déchets du SIEEEN 2012-2016:
- Une valorisation locale des déchets qui réduira la pollution causée par leur transport routier
- Un soutien à l'économie sociale et solidaire avec la création d'emplois locaux
- Une réduction des coûts de traitement grâce au détournement des déchets de l'enfouissement et la mutualisation des moyens
L’étude a abordé le sujet de manière très large en travaillant sur plusieurs scénarios. Il en résulte que la solution d'un seul équipement de valorisation de proximité apparaît la plus intéressante économiquement. Outre une rentabilité atteinte dès 2018, elle permettra la création de 6 emplois, la réduction du bilan carbone et la meilleure maîtrise des filières et des coûts à moyen terme. Couplée avec l'organisation d'une opération de tassage des bennes de déchetteries, le territoire pourrait réduire de 30 % ses coûts dus à l'enlèvement et au transport.


Opération de nettoyage des refus de criblage

Un projet européen prévoit la sortie du compost du statut de « déchets » qui deviendrait un produit à part entière avec une plus grande valeur marchande. Cette évolution réglementaire aura des incidences notables sur le fonctionnement des plates-formes de compostage qui devront respecter un certain nombre d’obligations parmi lesquelles la maîtrise de la qualité des déchets entrants.


Cette mesure est essentielle pour garantir la bonne gestion des équipements. En effet, toute dégradation de la qualité des déchets entrants peut à la fois perturber le cycle de compostage et altérer la qualité du produit final. Elle a aussi pour conséquences de souiller les résidus, obtenus en fin de cycle, après l’étape de criblage du produit final (les refus sont généralement composés de bois grossiers non totalement dégradés). Mélangés à des indésirables de type plastique, ces résidus ne peuvent plus être réinjectés en tête de compostage, posant un problème à la fois économique (coût du traitement) et environnementale (98%de la matière ligneuse valorisable est ainsi perdue) pour les installations.


Confronté à une dégradation progressive de la qualité des biodéchets, le SIEEEN a souhaité, avec la collaboration de ses collectivités adhérentes, traiter le problème par ses deux extrémités: améliorer en amont la qualité des biodéchets entrants sur ses équipements ainsi que celle, en aval, des résidus de criblage.
Des réunions de sensibilisation des équipes de collecte sont actuellement en cours afin d’agir préventivement sur la présence de ses indésirables.
Le syndicat a également lancé des opérations de nettoyage des refus visant à les réutiliser en compostage. Cette opération de tri manuel, a été confiée à l’association Solidarité 58. Les premiers essais réalisés à l’automne dernier ont été concluants. Efficace, l’action n’en demeure pas moins couteuse et ne pourra être appréhendée que dans une perspective d’affinage et en complément d’une meilleure application des consignes de tri des biodéchets par les usagers.


Ressources humaines

Dispositif Participation employeur à la protection sociale

Le 1er janvier 2014 a été mise en place le dispositif Participation employeur à la protection sociale – prise en compte sur la protection santé. Il s'appliquera en fonction de la catégorie de l'agent, soit :
- Catégorie C participation de 15 € en "santé" par agent  + 50% par membre de la famille (conjoint et enfants jusqu'à 3 par famille)
- Catégorie B participation de 12.50 € en "santé" par agent  + 50% par membre de la famille (conjoint et enfants jusqu'à 3 par famille)
- Catégorie A participation de 10 € en "santé" par agent  + 50% par membre de la famille (conjoint et enfants jusqu'à 3 par famille)
La participation sur la prévoyance sera de 6 € par agent.


Le service Ressources humaines poursuit, en outre, les missions qui lui ont été confiées :
- La revalorisation salariale de la catégorie C a été mise en place à partir du 1er janvier 2014 (statutaire)
- Les déclarations de données sociales sur le site de NET_ENTREPRISE pour toutes les données de l'année 2013
- Le recensement des besoins en formation des agents pour établissement du plan de formation 2014


SIEEEN

Les actes administratifs sont en ligne.

Pour les télécharger, cliquez ici.