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Retour sur l'actualité des services du SIEEEN / Janvier 2023
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Brèves des services

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Service Électricité



Retour sur la commission Travaux du 11 janvier : bilan 2022 et perspectives 2023

Le 11 janvier, lors de la commission « Travaux », le service Électricité a présenté le bilan de l’année 2022 et évoqué les investissements prévus en 2023.

En 2022, 16 M€ de travaux ont été commandés aux entreprises. Ces dernières ont été rémunérées à hauteur de 12 M€. Le SIEEEN prévoit le même volume de travaux pour 2023. Différentes opérations sont déjà commandées :

  • Renforcements de réseaux : 2 204 000 € TTC, soit 20 dossiers.
  • Sécurisations de réseaux : 2 083 000 € TTC, soit 23 dossiers.
  • Dissimulations de réseaux : 1 445 000 € TTC, soit 18 dossiers.

Jusqu’à la fin du mois mars prochain, le service Électricité sera en phase étude. Il organisera les visites de prépictage sur le terrain avec Enedis et les entreprises.  

79 opérations (2 500 000 € TTC) du programme 2021 seront traitées, également, en 2023. Le SIEEEN les avait reportées afin de pouvoir traiter les urgences, notamment les renforcements de réseaux.

SCEEP

Les modifications des horaires d’allumage de l’éclairage public se poursuivent

Depuis novembre 2022, les communes sollicitent le SCEEP pour modifier les horaires d’allumage afin de pallier les hausses importantes de l’électricité. Le service technique du SIEEEN poursuit ses interventions dans les communes qui affinent leurs demandes par rapport à leurs souhaits initiaux. Elles sont nombreuses à procéder à l’extinction de leur éclairage public à 21 h.



Les agents du SCEEP formés à la sécurité

Les agents du SCEEP ont été formés à la conduite sur sol mouillé, gelé et enneigé ainsi qu’à la sécurisation temporaire de chantiers.



Une campagne de recrutement pour maintenir la qualité des services

Afin de pallier des absences de longue durée et pouvoir maintenir la qualité des services apportés aux communes, le SCEEP recrute un technicien en CDD.

Service Achat Vente Énergies (AVE)

Hausse des prix de l’électricité et aides à disposition des collectivités

Depuis décembre 2022, les prix définitifs de l’électricité sont connus. Le Groupement d’achat d’énergie a fait les estimations des dépenses pour 2023 par rapport aux consommations de 2021. Sur les tarifs autres que l’éclairage public, une hausse de +200 % est attendue. Le prix de l’électricité pour l’éclairage public connaîtra une baisse de -30 % dont profiteront les collectivités en transfert de compétence « Éclairage public » ainsi que les membres du Groupement ayant intégré leur éclairage public.



Concrètement, les collectivités bénéficiant du tarif réglementé subiront une augmentation de +15 %. Les membres du Groupement éligibles au tarif réglementé devront assumer une hausse de l’électricité de +40 % alors que les collectivités du Groupement non-éligibles au tarif réglementé connaîtront une hausse de +130 %.

Différents dispositifs ont été mis en place pour aider les collectivités durant la crise énergétique :

  • Le « bouclier tarifaire Tarif réglementé » pour les structures de moins de dix agents et réalisant un chiffre d’affaires inférieur de 2 M€. Ce dispositif limite l’impact de la hausse des prix de l’électricité à +15 % par rapport à 2022. Le Groupement a aidé l’ensemble de ses membres éligibles à revenir au tarif réglementé.
  • Le dispositif « Amortisseur » permettra un gain de 20 % sur le prix de l’électricité. Le SIEEEN a invité les membres du Groupement à signer et transmettre à EDF leur attestation d’éligibilité à ce dispositif avant le 31 mars prochain.
  • Les petites structures pourront mobiliser ces deux aides. Le Groupement a informé l’ensemble des membres éligibles, le 10 janvier.
  • Les collectivités pourront bénéficier également du « Filet de sécurité 2023 ». Les éléments nécessaires à son calcul sont encore inconnus à ce jour.
  • Le maintien au taux bas de la Taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité (TICF/CSPE) avec une baisse de la fiscalité de -8 %.



     
  • Voir le schéma de dispositifs d'aide du gouvernement en 2023 pour les membres du groupement

Transition Énergétique et Climat



Isabelle Rieutort rejoint le service Transition Énergétique et Climat (TEC)

Auparavant chargée de mission économie circulaire au service Déchets ménagers, Isabelle Rieutort a intégré, en janvier, le service Transition Énergétique et Climat (TEC). Elle est chargée d’animer le Contrat de Transition Écologique (CTE) de la Nièvre Ligérienne. À ce titre, elle œuvrera, aux côtés du Pays (PETR) Val de Loire Nivernais, à la réalisation du Contrat de Relance et de Transition Écologique. Pour rappel, le SIEEEN proposera plusieurs projets qui bénéficieront aux collectivités : réseaux de chaleur, éclairage public, économie circulaire…



Les Assises de l’énergie se tiendront le 30 mars prochain

Le 30 mars, l’ensemble des élus de la Nièvre et les acteurs de la transition énergétique sont conviés aux Assises de l’énergie. Cette journée permettra de faire le point en Nièvre, partager des solutions et des réponses aux besoins de nos territoires.



Animation au Lycée Jean Rostand de Nevers

Le SIEEEN intervient auprès des étudiants en formation Conseiller en Economie Sociale Familiale (CESF) afin de les sensibiliser aux situations de précarité énergétique auxquelles ils seront confrontés dans leur futur travail. Ils pourront devenir, ainsi, des donneurs d’alerte potentiels pour renforcer la lutte contre la précarité énergétique en Nièvre.

Le SIEEEN a organisé une gratiferia de Noël en interne

Le SIEEEN a organisé une gratiferia de Noël en interne. Plusieurs objets et vêtements ont été apportés généreusement par les agents ; chacun a pu se servir gratuitement et allonger la durée de vie des produits en les réutilisant ou les offrant pour Noël, par exemple.



Un cadastre solaire bientôt accessible aux Nivernais

Le cadastre solaire est un outil cartographique qui permet de connaître le potentiel solaire des bâtiments. Le SIEEEN mettra en ligne, au cours du premier semestre 2023, un site internet et une application web dédiée pour l’ensemble des Nivernais. L’enjeu de cet outil accessible à tous, gratuit et anonymisé, est de sensibiliser et d’accompagner les habitants et collectivités du département. Il propose des premiers éléments liés à la rentabilité économique de l’installation de panneaux solaires. Des contacts de services de conseils publics complèteront l’information.



Les trois EPCI portant un Plan Climat Air Énergie fêtent leur troisième anniversaire

Pour bien commencer la nouvelle année 2023, les trois EPCI ligérien portant un Plan Climat Air Énergie ont fêté leur troisième anniversaire ! Depuis le vote de ce Plan, une avancée importante sur le plan d'action a été réalisée. Tifène Ducottet, chargée de l'accompagnement des territoires nivernais en transition, appuyée par ses collègues du service TEC, a organisé un temps de bilan pour revenir sur ces trois années de mise en œuvre. Ce moment a été l'occasion pour les chargés de mission des communautés de communes Les Bertranges, du Sud Nivernais et de Nevers Agglomération de présenter toutes les actions réalisées, celles à venir ainsi que les difficultés rencontrées. La DREAL et la DDT étaient présents pour venir nourrir les échanges.



Un webinaire sur la sobriété énergétique organisé le 20 janvier

Depuis l'explosion du prix de l'énergie, le mot sobriété est omniprésent. Si ce temps de crise révèle fortement les fragilités territoriales, il offre également l’opportunité d’accélérer la transition énergétique. C'est dans cet objectif qu'un webinaire sur la sobriété a été organisé, le 20 janvier. Ce dernier était porté par le réseau nivernais des acteurs de la transition (AgiTÉ). Il a réuni plusieurs territoires, qui font déjà de la sobriété et qui souhaitent partager leur expérience.

Régie SIEEEN Chaleur



De nouveaux projets en chantier

La régie de chaleur lance un nouveau cycle de travaux en ce début d'année avec la diffusion de quatre marchés publics sur le mois de janvier : l'extension du réseau de chaleur de Lormes ; la création d'une chaufferie et d'un réseau de chaleur à Cossaye, Entrains-sur-Nohain et Coulanges-lès-Nevers (Espace des Saules et groupe scolaire Malraux).

Patrimoine et Énergies



Reformatage des zones d’intervention des CEP

Le service Patrimoine et Énergies a renforcé son pôle Conseil en énergie partagé (CEP) avec le recrutement de conseillers en énergie partagé et d’un économiste de la construction. Pour tendre vers plus d’efficience, il a décidé de reformater les zones d’intervention des CEP en fonction des périmètres géographiques des communautés de communes de la Nièvre :

  • Nevers Agglomération, Nivernais Bourbonnais, Moulins Communauté : Raphaël Rouault.
  • Morvan Sommets Grands Lacs, Cœur de Loire, Puisaye-Forterre, Tannay Brinon Corbigny et Amognes Cœur du Nivernais : Laurent Rémy.
  • Sud Nivernais, Bazois Loire Morvan, Loire et Allier : Etienne Peponnet.
  • Haut Nivernais Val d’Yonne, Les Bertranges : Valentin Turk.

Refonte de la grille tarifaire du conseil en énergie partagé

Le SIEEEN a procédé à la refonte de la grille tarifaire de son pôle Conseil en énergie partagé (CEP). Auparavant, la tarification de l’intervention des CEP reposait sur la base d’une cotisation annuelle de 0,60 €/habitant/an avec un plafond de 4 000 € par an. Une réduction de 0,10 €/habitant/an était accordée si une communauté de communes et l’ensemble de ses communes étaient adhérentes à la mission. Les communes n’ayant pas réalisé d’audit énergétique bénéficiaient d’un tarif de 0,25 €/habitant/an.



La nouvelle cotisation annuelle s’élève, désormais, à 0,90 €/habitant sans plafond annuel. Un coût plancher de 100 € est appliqué pour le transfert de la compétence « Maîtrise de la demande en énergie partagée ». Les remises lors d’une adhésions sont supprimées. Différents organismes apportant des subventions pour les audits énergétiques, le SIEEEN en fera profiter les communes. Celles-ci n’assumeront plus que le reste à charge.



Par ailleurs, le SIEEEN a revu les modalités d’accompagnement sur les volets financier et technique. Cet accompagnement sera lié dorénavant à une convention annexée au projet de rénovation énergétique des bâtiments. Son coût est en cours de finalisation. Celui-ci pourra être subventionné par l’État, la Région ou le SIEEEN, dans le cadre d’un projet global.

SITEC



Commande d’un module SPANC

Le SIEEEN a passé commande auprès du Groupe SIRAP, spécialiste des solutions cartographiques et métiers pour les collectivités, d’un module SPANC (assainissement et eau). Ce module sera déployé en 2023, le planning est à l’étude.



Migration vers JVS Cloud : le planning du SITEC est finalisé

Le SITEC a planifié et finalisé, pour 2023, le planning des migrations vers JVS Cloud. L’éditeur JVS avait opéré la bascule de sa gamme pour faciliter les démarches via Cloud et répondre aux obligations réglementaires issues du changement de norme comptable M14 en M57 et de la mise en place du Compte Financier Unique (CFU) en 2024. Les Trésoreries incitent de plus en plus de communes à opter pour la solution Cloud. En Nièvre, 152 communes devaient assurer cette bascule au 1er janvier 2023. Par ailleurs, l’éditeur devant migrer également un volume important de données, il ne dispose plus de créneau pour accompagner les migrations. Cette opération nécessite de changer d’ergonomie logicielle et d’intégrer les nouvelles nomenclatures. Le SITEC sera en mesure de faire évoluer les logiciels au premier semestre 2024, puis, les nouvelles nomenclatures dans le seconde partie de l’année.



Vers le remplacement d’OpenCimetière

Le SIEEEN a décidé de déployer une solution optimisée afin de remplacer OpenCimetière, le logiciel de gestion des cimetières. Ce dernier est devenu obsolète et présente des failles de sécurité.



Une étude faite au SIEEEN pour pallier les coupures d’électricité éventuelles

RTE et Enedis ont annoncé de possibles coupures d’électricité de deux heures, cet hiver, en réponse à la crise de l’énergie actuelle. Afin d’assurer la continuité de ses services et maintenir l’accès aux applications partagées telles que GéoSIEEEN et l’extranet, le Syndicat a fait une étude. Un mail a  été adressé à ce sujet aux collectivités, le 12 janvier.

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Une trentaine de fiches thématiques en ligne sur l’utilisation des outils pour les collectivités

Le SITEC invite les collectivités adhérentes au Pack Services à télécharger les fiches thématiques mises en ligne. Une trentaine sont accessibles à ce jour. Elles permettent de résoudre certains problèmes rencontrés et évitent la saturation de la hotline.

Service Déchets Ménagers



Recrutement d’un adjoint à la responsable du service Déchets Ménagers

Le service Déchets ménagers a renforcé son équipe avec le recrutement d’un adjoint à la responsable du service. Cyrille Dumas a pris ses fonctions depuis le 2 janvier. Il assurera notamment le suivi des travaux des sites et l’encadrement d’agents de terrain.



Une formation à l’archivage pour le personnel administratif

Le 12 janvier, à Varzy, Myriam Bernard-Lavie, directrice adjointe des Archives départementales de la Nièvre, a dispensé une formation sur l’archivage des documents administratifs au personnel administratif des communes (6 secrétaires de mairie, 2 ambassadrices et 6 agents administratifs). Cette formation s’inscrit dans le cadre du partenariat entre le SIEEEN et le CNFPT sur l’archivage des documents administratifs.