Brèves des services du SIEEEN

Service Électricité
Reprise des négociations avec Enedis sur le renouvellement du contrat de concession
À la mi-septembre, le SIEEEN et Enedis ont repris les négociations sur le renouvellement du contrat de la concession Électricité. Plusieurs réunions ont été organisées pour permettre de clarifier la situation, évoquer le respect du cahier des charges de la concession et étudier les données du CRAC 2020 présentées par le concessionnaire.

Résorption des réseaux vétustes sur le territoire nivernais
Une vingtaine d’opérations sont en cours pour traiter les réseaux vétustes (fils nus) sur le territoire avant le 15 novembre prochain. Enedis et le SIEEEN financent conjointement ces chantiers, respectivement à hauteur de 40 % et 60 %.

SCEEP
Un marché en cours pour la fourniture de matériel pour l’éclairage public
Quatre marchés d’une année sont inscrits dans l’accord cadre portant sur la fourniture de matériel pour l’éclairage public. Le second marché subséquent est en cours pour permettre d’assurer la maintenance des installations. Il prévoit la fourniture de différents équipements : lampes normales et spécifiques, appareillages et accessoires génériques.

Des dégâts suite aux aléas climatiques de l’été
L’éclairage public de plusieurs communes du Morvan a été affecté lors des épisodes de grêle et des tempêtes, fin août. Quelques luminaires ont été lourdement impactés. Les communes reconnues sinistrées pourront faire intervenir leur assurance pour financer le remplacement de ces équipements.

Service Achat Vente Énergies (SAVE)
Une campagne de confirmation d’engagements lancée auprès des membres du Groupement d’achat d’énergies
Des marchés arrivant à leur terme en 2022, les membres du Groupement d’achat d’énergies sont invités à reconfirmer leur engagement afin de pouvoir bénéficier de la continuité de la fourniture d’énergies.
De nouvelles consultations sont également en préparation pour renouveler les marchés en 2023. Les structures souhaitant adhérer au Groupement peuvent soumettre leur dossier au service Achat Vente Énergies du SIEEEN.

Le marché de fourniture du gaz naturel attribué à Gaz de Bordeaux
À partir de 2022, Gaz de Bordeaux alimentera les membres du Groupement d’achat d’énergies en gaz naturel. Le marché lui a été notifié, en septembre.

Transition Énergétique et Climat
Organisation de trois projections débats du film Douce France au Festival des solutions écologiques
Le service Transition Énergétique Climat du SIEEEN, signataire du Contrat de Transition Écologique Nièvre ligérienne, a organisé trois projections-débats du film « Douce France » à Nannay, La Charité-sur-Loire et Luzy, avec le soutien de la Région Bourgogne Franche-Comté, dans le cadre du Festival des solutions écologiques 2021 (6-12 septembre). Chaque soir, une trentaine de personnes ont pu échanger avec le réalisateur et différents acteurs qui jouent un rôle dans l'aménagement du territoire de la Nièvre.

Le SIEEEN organise deux animations pour la Semaine européenne du développement durable (SEDD)
La Semaine européenne du développement durable (SEDD) se déroule, cette année, du 18 septembre au 8 octobre. Dans toute l’Europe, de nombreuses initiatives sont programmées afin de promouvoir le développement durable. Le SIEEEN a prévu deux animations, en interne, pour soutenir sa démarche éco-exemplaire.

Le 4 octobre, en collaboration avec l’Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Nièvre (ALEC), un atelier Rénovation énergétique permettra de sensibiliser les agents du Syndicat sur l’isolation et le chauffage notamment. Le conseiller de l’ALE fera une intervention sur les aides techniques et financières disponibles.  

Les agents sont incités, en outre, sur toute la durée de la SEDD à trier et stocker leurs messages électroniques. Depuis la crise sanitaire, les différents services du SIEEEN cumulent un nombre important de mails. Ces derniers consomment de l’énergie et émettent du CO2. Cette action collective vise à poursuivre, ainsi, la promotion de l’éco-exemplarité au sein du Syndicat.

Régie SIEEEN Chaleur
Bilan de la saison de chauffe 2020-2021
La saison de chauffe 2020-2021 s'est terminée le 30 juin 2021. Pour les chaufferies en exploitation SIEEEN, les bilans de la saison montrent une augmentation de la consommation de chaleur de 18 %. Le principal facteur de cette hausse est le printemps pluvieux et froid. L'utilisation du bois reste identique à l'année précédente avec une mixité de consommation des chaufferies de 84 % d'énergie bois et 16 % d'énergie fossile. Globalement, le prix de la chaleur enregistre une baisse importante de 12,07 € TTC/MWh. Cette tendance s’explique, notamment, par la consommation plus importante de chaleur qui a dilué davantage la part fixe (abonnement) facturée aux abonnés.

Patrimoine et Énergies
De nombreuses sollicitations en maîtrise d’œuvre
Le service Patrimoine et Énergies du SIEEEN note une rediversification des maîtres d’ouvrage qui souhaitent recourir aux services du Syndicat. Sur 24 saisines, 20 contrats de maîtrise d’œuvre sont déjà engagés dont une partie minoritaire émane des services internes du Syndicat.

SITEC
Nouvelle procédure d’accès à la hotline le 4 octobre
À partir du 4 octobre prochain, le service d’accueil téléphonique du SIEEEN (standard) n’assurera plus la gestion des appels de l’assistance technique du SITEC en hotline. Les collectivités devront ouvrir un ticket sur l’extranet pour accéder à la hotline ou contacter le service directement par téléphone.

Un nouveau module pour optimiser la gestion des cimetières
Le SITEC travaille actuellement à l’intégration d’un module de gestion des cimetières optimisé à GéoSIEEEN. L’application web dédiée, R’CIM, permettra de traiter simplement et efficacement tous les éléments du cimetière : emplacement et concession ; sépulture ; titulaires, ayants droit et défunts ; mouvement des corps ; procédure de reprise complète avec génération automatique de courriers ; et travaux. Les communes disposeront d’un ensemble d’outils et de fonctions pour gérer les cimetières et pourront bénéficier de la dimension cartographique du Système d’Information Géographique du SIEEEN pour la gestion des emplacements.

Un module dédié à la saisine par voie électronique (SVE) en  cours de déploiement
À partir du 1er janvier 2022, les communes auront obligation d’accepter toute demande d’autorisation d’urbanisme (DAU) des administrés par voie électronique. L’application SVE du SIEEEN pourra être couplée à GéoSIEEEN afin de mieux répondre aux besoins des petites comme des grandes communes. Les administrés pourront réaliser une demande DAU où qu’ils soient et suivre celle-ci soit par l’application soit par mail, notamment. Les communes seront informées en direct de tout dépôt de DAU et disposeront d’un processus complet de validation et de suivi. Elles pourront créer un plan de masse automatiquement, entre autres.

Accompagnement des communes pour la mise en place du Compte Financier Unique
En 2024, le Compte Financier Unique (CFU) remplacera le compte de gestion et le compte administratif, établis en fin d’exercice. Avec le CFU, document unique sans redondance et riche en informations, l’État prône la simplification, la transparence et la rigueur dans la tenue d’une structure publique locale. Les communes nivernaises devront basculer leur comptabilité M14 en M57. Pour permettre ce passage, un socle sera nécessaire pour réussir cette migration. Le SITEC propose, dans ce cadre, un accompagnement dédié aux communes.

Service Déchets Ménagers
Économie circulaire : focus sur le réseau Cesar 58
Créé en 2016, le Collectif de l’économie  des acteurs du réemploi nivernais (Cesar 58) rassemble différentes structures : des ressourceries, des recycleries, Emmaüs, l’antenne de la Croix Rouge, un FabLab, un repair café, des centres sociaux, une association de réinsertion, des collectivités territoriales (Nevers Agglo, EPCI en charge de la collecte et du traitement des déchets), des services du département (développement numérique, ESS), la fédération des foyers ruraux, le DLA 58, entre autres. Cesar 58 développe des activités culturelles ou événementielles autour du réemploi, de la réutilisation, de la réparation et de la gratuité sur le territoire. Elle met en lien et partage des savoir-faire et des personnes, assure des échanges de matières et favorise la création de nouvelles activités et structures.
La Région Bourgogne Franche-Comté a retenu deux recycleries en projet, La Fabricole de Corbigny et EBE 58 des Bertranges, pour les mettre en lumière dans le cadre du projet européen Color Circle. Ce dernier porte sur les questions d’économie circulaire, le rôle des collectivités territoriales dans la gouvernance de cette économie en cercle et l’accompagnement pour leur permettre de monter en compétence sur ces sujets, de gagner en autonomie et de créer de nouveaux projets. Color Circle vise à promouvoir les initiatives territoriales en faveur de l’économie circulaire. Ces nouvelles structures, qui s’ouvrent au réseau, vont permettre de densifier le maillage territorial pour cibler l’ensemble des zones de vie et récupérer des matériaux avant leur arrivée en déchetterie. Pierre Landurier, représentant la communauté de communes Tannay, Brinon, Corbigny et vice-président du SIEEEN en charge des problématiques Déchets, Jean Fallet de l’association APIAS de laquelle émane La Fabricole et Nicolas Ague, responsable de la recyclerie, ont apporté leur témoignage sur les initiatives nivernaises.

Retour sur le COPIL sur le plan BTP de septembre 2021

Depuis 2019, le SIEEEN et ses partenaires conduisent une étude à l’échelle départementale pour définir un plan de valorisation des déchets du BTP et stabiliser la production de gravats. En septembre, s’est tenue la dernière réunion du comité de pilotage (COPIL) sur cette problématique. Elle fait suite au diagnostic territorial réalisé en 2019 et 2020, au travail collaboratif sur le plan de sensibilisation des acteurs du BTP et à la définition du plan d’actions pour le développement des filières de valorisation des matériaux et déchets du BTP. Avec un objectif phare : favoriser le développement de l’économie circulaire dans ce secteur afin de limiter la consommation d’énergie.

Cette réunion a permis d’échanger sur le scénario de maillage envisagé en vue de sa mise en œuvre à court terme. Un important gisement peut être détourné de l’enfouissement : 162 000 tonnes de déchets inertes (terres, bétons enrobés et matériaux et d’autres déchets inertes et de mélanges) et 41 000 tonnes de déchets non-dangereux non-inertes (métaux, bois, plâtre, matières plastiques, laines minérales, déchets verts, moquettes…) sont produits en Nièvre, chaque année.

Des solutions envisagées pour un maillage d’équipements équilibré entre zone urbaine et zone rurale
L’étude a montré une concentration des installations de collecte et de pré-traitement des déchets non-dangereux issus du BTP sur l’axe ligérien plus urbanisé. L’est du département, plus rural, ne dispose pas de structures suffisantes et présente des contraintes logistiques importantes pour massifier les déchets et faciliter leur recyclage. Il s’agirait ainsi d’installer des zones afin de maîtriser la récupération de certains matériaux pour développer des filières sur le territoire ou orienter ceux-ci vers d’autres filières. Le site de Rouy pourrait accueillir la laine de roche, la laine de verre, le polystyrène pour l’activité mise en pain ainsi que les plastiques rigides pour l’activité mise en balle. Il pourrait abriter, en outre, une activité de démantèlement et de tri des matériaux des fenêtres en bois, PVC et plastique. Le plan d’action prévoit également des collectes ponctuelles de l’amiante sur différents points du département.

Une vitrine de promotion de matériaux récupérés à Rouy ?
Le SIEEEN souhaite se rapprocher des associations de réinsertion par l’emploi pour développer une activité de démantèlement et de dépose soignée sur les chantiers du BTP. Une réflexion doit être lancée avec les services de l’État (DREAL…) sur l’utilisation des déchets inertes dans le réaménagement de carrières de la Nièvre. Afin de faciliter la mise en place de différentes filières, les infrastructures des collectivités peuvent être mobilisées. Comment aménager, par exemple, le site de Rouy et les installations de stockage de déchets inertes (ISDI) existantes pour accueillir ces nouvelles filières ? Une autre réflexion est en cours au SIEEEN sur l’animation du réseau et la création d’une vitrine de promotion (showroom) des matériaux récupérés sur le site de Rouy.